Guerre des gauches. Le PS débouté en justice

4 juin, 2012 | DERNIERE MINUTE | 2 commentaires

3TBraillard_prospectus.jpg Le PS, qui avait assigné en référé le candidat PRG Thierry Braillard, soutenu par le maire socialiste de Lyon Gérard Collomb dans la 1ère circonscription du Rhône, pour qu’il cesse d’utiliser dans son matériel électoral des symboles du parti alors qu’un candidat vert a été investi, a été débouté lundi de sa saisine.

 

Cette décision est le dernier épisode des escarmouches opposant depuis plusieurs mois l’universitaire écologiste Philippe Meirieu, officiellement soutenu par le PS en vertu de l’accord PS-EELV, à Thierry Braillard, adjoint aux sports investi par le Parti radical de gauche et "candidat de cœur" du maire de Lyon. Le juge des référés du tribunal de grande instance de Lyon, estimant que le PS "n’apportait pas la preuve d’un trouble manifestement illicite", a par ailleurs condamné le Parti socialiste à payer les frais de justice. Le tribunal s’est toutefois déclaré incompétent pour ce qui concerne les "documents relevant de la propagande électorale officielle" (bulletins de vote, profession de foi et affiches sur les panneaux officiels) qui sont de la compétence du Conseil constitutionnel. Sa décision concerne donc seulement les tracts distribués sur la voie publique par l’équipe de Thierry Braillard, ainsi que les articles sur son site internet.  Dans sa requête, le PS avait fait valoir que le poing et la rose sont "la propriété" du parti, de même que des slogans comme "donnons une majorité au changement" ou "candidat de la majorité présidentielle de François Hollande", dont il a "l’usage exclusif". Dans un communiqué, Maître Jean-François Arrue, avocat au barreau de Lyon, déclare se « réjouir de cette décision qui est conforme à l’état du droit et qui, je l’espère, permettra la poursuite de la campagne de Monsieur Braillard dans des conditions complètement apaisées. » Rien n’est moins sûr.

 

 

 

 

2 Commentaires

  1. Observatrice

    Deux sondages vont paraitre. L’un commandé par Lyon Capitale, l’autre par Tribune de Lyon. J’ai la tendance d’un: Meyrieu arrive devant Braillard d’une courte tête…

    Réponse

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